Cet arrêt du 5 octobre 2020 s’est attaché à comparer le signe NATURANOVE et le signe antérieur NATURALIUM.
Le Tribunal indique que :
« le composant « natura », commun aux signes en conflit, sera perçu, par le public pertinent, comme une allusion à l’origine naturelle des produits que lesdits signes visent. Ce terme doit dès lors être considéré comme présentant un caractère distinctif faible. »
« c’est à tort que la chambre de recours a considéré que le composant verbal « natura », commun aux signes en conflit, était susceptible d’attirer plus l’attention que le second composant verbal desdits signes. En effet, d’une part, il n’est pas contesté que le public pertinent distinguera uniquement deux composants verbaux dans les signes en conflit, qui sont tous deux des signes verbaux. D’autre part, le premier composant « natura » revêt un caractère faiblement distinctif, caractère qui a été explicitement constaté par la chambre de recours et qui n’est pas non plus contesté par les parties. »
« le degré de similitude entre les signes en conflit est faible sur les plans tant visuel que phonétique et conceptuel. Cette appréciation résulte principalement, ainsi qu’il a été relevé aux points 43 et 44 ci-dessus, de ce que, en raison du caractère faiblement distinctif du composant « natura », les suffixes des signes en conflit occupent une position distinctive importante aux fins de déterminer l’origine commerciale des produits en cause. Ils ne sont donc pas négligeables, en l’espèce, dans l’impression globale du risque de confusion. Or, lesdits suffixes ne partagent aucun élément de similitude visuelle, ni phonétique, voire conceptuelle. Partant, ceux-ci sont en mesure de compenser les similitudes visuelle, phonétique, voire conceptuelle, qui résultent de la présence, en première position, du composant « natura », commun aux deux signes en conflit (voir les points 43, 44 et 50 ci-dessus). Par conséquent, pris dans leur ensemble, les signes en conflit présentent un niveau de similitude faible. »
Cet arrêt est une excellente nouvelle compte tenu du peu de marques disponibles.
Charlotte GALICHET